Nouveautés

 

04.09.2020

La prise de position de la CCE au sujet du projet actualisé d’aide à l’exécution de l’OFEV «Manuel pour le contrôle des stations-service équipées d’un système de récupération des vapeurs»

La CCE a examiné les propositions de modifications et a fait mention de requêtes sur quelques points.

La prise de position de la CCE (en allemend)


18.08.2020

La prise de position du Cercle Sol sur la directive ASGB pour la remise en état

Du point de vue de l'application, le Cercle Sol considère la directive révisée sur la remise en culture du ASGB comme un travail réussi, qui prouve que l'industrie prend au sérieux sa propre responsabilité pour la préservation du sol en tant que base de la production alimentaire et en tant que réservoir de carbone pertinent pour le climat.

La prise de position du Cercle Sol (en allemend)


18.06.2020

Christophe Joerin est le nouveau président de l’Agenda 21 pour l’eau

Christophe Joerin (50 ans) siège au comité directeur de l’Agenda 21 pour l’eau depuis 2016 et assume la présidence de l’association depuis le 1er mai 2020. Il remplace Stephan Müller, qui a exercé cette fonction avec beaucoup d’engagement pendant 12 ans.

www.wa21.ch


16.06.2020

La prise de position de la CCE sur le projet de train d’ordonnances agricoles 2020

La CCE a examiné les propositions de modification et, sur les questions fondamentales, ne les considère pas comme encore suffisament abouties.

Procédure de consultation sur le train d'ordonnances 2020 (en allemend)


23.04.2020

Nouvelle aide à l'exécution: Immissions excessives de dépôts azotés ou d’ammoniac

Évaluation sur la base des charges et niveaux critiques en relation avec l’élaboration des plans de mesures cantonaux.

www.bafu.admin.ch


14.04.2020

Prise de position de la CCE sur le module d'aide à l'exécution de l'OFEV «Exigences écologiques pour les projets d'aménagement de cours d'eau conformément à l'art. 4 LACE et à l'art. 37 LEaux»

La CCE est majoritairement en accord avec la proposition.

Prise de position de la CCE (en allemend)


09.04.2020

Recommandation urgente pour prévenir la propagation des moules quagga envahissantes

La moule quagga envahissante - une moule d'eau douce originaire de la région de la mer Noire - se propage dans les eaux suisses depuis 2015. Il faut s'attendre à des dommages aux infrastructures, à l'écologie, à la pêche et aux loisirs et au tourisme.

Fiche d'information


09.04.2020

La prise de position de la CDCA/CCE au sujet de la consultation relative à l'avant-projet de la loi sur la réduction des risques liés à l'utilisation de pesticides

La CCE a examiné les propositions de modifications et a fait mention de requêtes sur quelques points.

Prise de position CDCA/CCE (en allemend)


07.04.2020

Recommandations de la Confédération aux cantons concernant l’éli- mination des ordures ménagères et des déchets du secteur de la santé dans la situation extraordinaire liée au coronavirus

Ces recommandations ont été élaborées par l’Office fédéral de l’environnement (OFEV), en collaboration avec l’Office fédéral de la santé publique (OFSP), l’Office fédéral des routes (OFROU) et la SUVA.

Recommandations concernant l'élimination des déchets liée au coronavirus


30.03.2020

La prise de position de la CCE au sujet de la consultation relative à Module de l’aide à l’exécution « Gestion respectueuse des sols lors de travaux de génie civil »

 La CCE accueille favorablement la proposition.

La prise de position de la CCE (en allemend)