01.11.2019
CH Impacts. Les scénarios climatiques CH2018 et leurs conséquences pour la Suisse - comment procéder?
Rapport de base de l'avant-projet.
Rapport de base de l'avant-projet (en allemand)
12.09.2019
La prise de position de la DTAP/CCE au sujet de la consultation relative à la modification de la loi sur la protection de l'environnement (mesures contre les organismes exotiques envahissants)
La DTAP/CCE accueille favorablement la proposition et a fait mention de requêtes sur quelques points.
BPUK-Stellungnahme Raster Teilrevision USG
Stellungnahme der BPUK zur Revision USG
09.09.2019
L’excès de CO2 change le climat de la Terre (carte interactive)
Principale cause des changements climatiques de la planète, le gaz carbonique (CO2) n’a jamais été aussi abondant dans l’air depuis 800’000 ans, accentuant la capacité de l’atmosphère de conserver la chaleur du soleil par effet de serre.
https://www.energie-environnement.ch/maison/transports-et-mobilite/rechauffement-climatique
27.08.2019
Boîte à outils Environnement – Nouveau module sur le thème du «Logement»
Le premier module de la boîte à outils était consacré à "L’impact de l’alimentation sur l’environnement". Entretemps un deuxième module a été élaboré; il est dédié à la thématique de "L’impact environnemental du logement".
19.06.2019
Détermination des espaces réservés aux eaux: publication d'un guide par la Confédération et les cantons
La DTAP, CDCA, OFEV, ARE et OFAG ont élaboré conjointement un guide consacré à la détermination et à l'utilisation de l'espace réservé aux eaux. Ce dernier doit contribuer à la mise en œuvre uniforme à l'échelle suisse des prescriptions sur l'espace réservé aux eaux.
Guide: Espace réservé aux eaux
17.06.2019
La prise de position du Cercle déchets au sujet de la consultation relative à la directive concernant la mise en œuvre de l'article 114 de l'ordonnance sur la radioprotection)
La CCE accueille favorablement la proposition
26.04.2019
57e numéro de La Lettre du Léman
Nous avons le plaisir de vous annoncer la parution du 57e numéro de La Lettre du Léman, avec son dossier consacré aux suivis de la CIPEL.
18.04.2019
Travaux législatifs de l'OFEV en cours ou planifiés pour 2019–2022
Nous vous informons que l'Office fédéral de l'environnement OFEV a, en date du 1er mars 2019, actualisé la vue d'ensemble des travaux législatifs en cours ou planifiés pour les quatre prochaines années.
07.02.2019
La prise de position de la CCE au sujet de la consultation relative à la Politique agricole à partir de 2022 (en allemend)
La CCE a examiné les propositions de modification et, sur les questions fondamentales, ne les considère pas comme encore suffisament abouties
La prise de position de la CCE
30.01.2019
La prise de position de la CCE au sujet de la consultation relative au Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2019 - modification de l’ordonnance sur l’utilisation des organismes en milieu confiné (OUC) (en allemend)
La CCE accueille favorablement la proposition.
La prise de position de la CCE