Groupe pour l'exécution de l'OMOD
Le colloque annuel sur l'ordonnance sur le transport des déchets (OMOD) offre aux autorités fédérales et cantonales compétentes un cadre pour discuter des questions d'exécution, échanger des expériences pratiques et discuter des modifications à apporter à la base juridique. Si nécessaire, des groupes de travail plus restreints seront constitués. Les documents relatifs au symposium ou aux groupes de travail ainsi que d'autres instructions et documents sont mis à la disposition des membres du groupe de travail sur cette page.
Documents
Responsable de groupe
| Nom, Prénom |
|---|
| Hauser André |